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Plan local d’urbanisme :
- Règlement du PLU
- Annexes au règlement
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Notice de présentation
- Rapport de présentation
- Plan de zonage Saint Martin Nord : Sauvagnac – Drulhes – La Vabreille Nord
- Plan de zonage Saint Martin Centre : Centre – Grand Devois – La Vabreille Sud
- Plan de zonage Saint Martin Sud : Le Soulier – Tamaris – Camont
- Plan des réseaux d’adduction d’eau potable
- Plan des réseaux d’eaux usées
- Plan des servitudes
- Plan des risques miniers
- Plan des travaux miniers
Porté à connaissance risques miniers :
- Circulaire ministérielle
- Courrier du Sous-préfet
- Rapport Géodéris
- Carte d’aléa échauffement
- Carte d’aléa effondrement localisé
- Carte d’aléa glissement superficiel
- Carte d’aléa ravinement
- Carte d’aléa tassement
- Carte informative
- Carte isopaque du recouvrement
